MENTIONS LÉGALES DU SITE

Atomes Montres

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Atomes Montres les présentes mentions légales.

Le site Atomes Montres est accessible à l’adresse suivante : www.atomes-montres.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Atomes Montres est édité par :

Laurence Fournier

ayant son siège social à l’adresse suivante : 11 Avenue de Fondeyre, 31200 Toulouse, et immatriculée au numéro suivant :FR 10418769725.

Téléphone : 06 80 42 87 49

Adresse e-mail : contact@atomes-montres.fr

ci après  » l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est :

Laurence Fournier

Adresse e-mail de contact : contact@atomes-montres.fr

ci après  » le Directeur de publication  »

Le site Atomes Montres est hébergé par :

PHPNET FRANCE

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 97 bis rue du Général Mangin 38100 Grenoble

Téléphone : 04 82 53 02 10

ci après  » l’Hébergeur  »

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Atomes Montres.

ci après les  » Utilisateurs  »


ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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